Comprendre les prestations parentales au canada

Par Kerry Knapp
collaborateur de Monster

Félicitations! Vous attendez un enfant! Après avoir annoncé la bonne nouvelle à la famille et aux amis, vous aimeriez sans doute connaître la suite des choses. Quelle sera votre source de revenus? Quelles options s’offrent à vous? À qui s’adresser?

Heureusement, il existe deux mesures de base qui facilitent la transition vers la maternité et la paternité : le congé et les prestations. Comme les modalités peuvent être compliquées, il est préférable de bien se renseigner afin de déterminer les meilleurs choix pour chacun. Voici donc un bref aperçu qui vous aidera à démarrer.

Le congé

Le « congé » constitue la période non rémunérée à laquelle les nouveaux parents ont droit en sachant qu’ils pourront récupérer le poste qu’ils occupaient une fois leur congé terminé. La durée du congé et les conditions d’admissibilité varient selon la province. Dans la plupart des cas, les employés doivent avoir eu un emploi continu pendant une période déterminée pour être admissibles.

Actuellement, les congés de maternité pour les mères biologiques varient entre 15 et 18 semaines. Les congés parentaux, offerts aux deux parents, varient entre 35 et 52 semaines. Même si les mères adoptives n’ont pas droit au congé de maternité, les parents adoptifs ont habituellement droit au même congé parental que les parents biologiques.

Consultez le site Web du gouvernement canadien pour obtenir un aperçu du droit aux congés dans chaque province. On y offre également des références sur les droits provinciaux du travail à consulter pour obtenir plus d’information.

Les prestations

Les « prestations » représentent les montants que les parents reçoivent de l’assurance-emploi (AE) ou du Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) au Québec, c’est-à-dire les prestations de maternité et les prestations parentales.

Les prestations de l’assurance-emploi : Admissibilité et montants

Pour être admissible aux prestations d’assurance-emploi, vous devez avoir travaillé au moins 600 heures dans les 52 dernières semaines ou depuis votre dernière demande de prestations, et vos gains habituels doivent avoir diminué de plus de 40 %.

Le taux de base pour toutes les prestations d’assurance-emploi correspond à 55 % de votre rémunération assurable moyenne, jusqu’à un paiement maximum de 435 $ par semaine. La période de versement maximale est de 15 semaines pour les prestations de maternité et de 35 semaines pour les prestations parentales.

Les prestations de maternité sont versées uniquement aux mères biologiques. Les mères et les pères adoptifs ne sont pas admissibles.

Les prestations parentales peuvent être versées à l’un ou l’autre des parents ou elles peuvent être divisées entre eux, selon la proportion qu’ils choisissent. De plus, les parents biologiques et adoptifs sont admissibles.

Pour faire une demande de prestations, présentez une demande d’assurance-emploi en ligne ou en personne au Centre Service Canada dès que vous arrêtez de travailler. Vous obtiendrez habituellement votre premier paiement dans un délai de 28 jours.

Les prestations RQAP : Admissibilité et montants

Pour être admissibles, les résidents du Québec doivent seulement avoir gagné 2 000 $ en revenus assurables au cours de la période de référence (habituellement 52 semaines) et avoir payé des cotisations au RQAP.

Les résidents du Québec peuvent choisir entre le « régime de base » et le « régime spécial ».

Avec le régime de base :
• les prestations de maternité couvrent 70 % des revenus de la mère pendant 18 semaines;
• les prestations parentales représentent 7 semaines à 70 %, suivies de 25 semaines à 55 %;
• les prestations d’adoption représentent 12 semaines à 70 %, suivi de 25 semaines à 55 %.

Avec le régime spécial :
• les prestations de maternité représentent 75 % pendant 15 semaines;
• les prestations parentales représentent 75 % pendant 25 semaines;
• les prestations d’adoption représentent 28 semaines à 75 %.

Tout comme les prestations d’assurance-emploi, les prestations parentales ou d’adoption du RQAP peuvent être utilisées par l’un ou l’autre des parents ou partagées entre eux, en même temps ou consécutivement.

Contrairement aux prestations d’assurance-emploi, le RQAP offre des prestations de paternité couvrant 70 % des gains du père pendant cinq semaines, avec le régime de base ou 75 % pendant trois semaines avec le régime spécial.

Pour demander l’une ou l’autre de ces prestations, vous pouvez remplir la demande RQAP en ligne, ou communiquer par téléphone avec le centre de service à la clientèle.

Ce qu’il faut savoir

• La date à laquelle vous présentez votre demande de prestations peut avoir un impact majeur sur vos prestations. Il est donc important de bien choisir le moment pour effectuer votre demande de prestations.
• Si vous travaillez pendant que vous recevez des prestations de maternité, vos revenus seront déduits du montant de vos prestations. Vos revenus pourraient être déduits d’autres prestations s’ils excèdent un montant établi.
• Certains employeurs sont généreux et comblent les prestations de maternité et les prestations parentales, augmentant ainsi le total de la paye régulière de leurs employés jusqu’à 80 % ou plus.
• Toutes les prestations sont imposables et l’impôt normal sera déduit.
• Comme les travailleurs autonomes ne payent pas de cotisations d’assurance-emploi, ils ne sont pas admissibles aux prestations. Ceci ne s’applique pas aux résidents du Québec, puisque ces derniers versent des cotisations au RQAP.

Comme il y a plusieurs facteurs à prendre en considération, consultez les sites Web de Service Canada ou du Régime québécois d’assurance parentale pour de plus amples renseignements.